et STATION D'ETUDES MYCOLOGIQUES
Les champignons
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Psylocybe semilanceata
Vign_psylocybe

Mise en garde
à l'intention des consommateurs de drogue 

    La psilocybine, la psilocine et la baeocystine sont des stupéfiants apparentés au LSD et provoquent les mêmes syndromes. Le champignon hallucinogène le plus répandu dans notre région est le Psilocybe semilanceata qui pousse en grand nombre dans l'herbe, dès la fin de l' été jusqu'aux premières gelées de l'automne. Même par temps sec, ce champignon croît en abondance car les seules rosées nocturnes lui garantissent l'humidité suffisante pour sa croissance. Il n'y a guère que les mycologues ou les amateurs de drogue qui peuvent trouver ce minuscule champignon qui assurément échappe aux champignonneurs ! 

    Le Psilocybe semilanceata provoque donc des hallucinations plutôt désagréables chez les consommateurs. Il est absolument certain que ces derniers ne verront pas «la vie en rose» ou le paradis si c'est ce qu'ils recherchent. L'ingestion d'une trentaine de petits chapeaux déforme la vision de l'entourage et cela assez rapidement, dans un délai de trente minutes environ. Un intoxiqué voit les murs se rapprocher puis s'éloigner, les silhouettes des personnes voisines se déforment, elles s'allongent puis s'élargissent démesurément. Tout ce qui l'entoure change d'aspect et il aperçoit des choses terrifiantes ce qui provoque chez lui une psychose de mort, il croit réellement qu'il va mourir. Le rythme cardiaque est troublé et la circulation du sang est perturbée; le cerveau n' est plus irrigué normalement, ce qui provoque les troubles de la vue. 

    On ne peut pas imputer la consommation de Psilocybe semilanceata à un accident, c'est-à-dire qu'il est impossible de confondre ce champignon avec des espèces comestibles. Celui qui consomme, à l'état cru ou sec, des champignons hallucinogènes le fait uniquement dans le but de se droguer. S'il en assimile une trop grande quantité et qu'il consulte un médecin ou éventuellement se rend à l'hôpital, il est alors certain que les médecins diagnostiqueront une intoxication au LSD. 

    Par contre, un amateur de LSD qui ne consommera que quinze à vingt chapeaux de Psilocybe semilanceata (ce qui représente une dose normale de drogue) se verra libéré pour quarante-huit heures environ de ses problèmes psychiques. Malheureusement, le LSD, outre ses mauvais effets sur le psychisme humain, ne contribue pas à sauvegarder la santé de celui qui en consomme. Après une année d'une consommation répétée, des troubles cardiaques apparaîtront et deviendront rapidement irréversibles. Le recours à un stimulateur cardiaque sera possible mais n'est qu'une solution temporaire. Il est évident qu'une personne jeune qui vit avec un coeur comparable à celui d'un vieillard, a désormais une espérance de vie très courte. Nous pensons que dans de telles conditions, il est absolument juste et normal que ces dérivés du LSD figurent sur la liste des stupéfiants interdits et que les amateurs de cette drogue soient punis.

Source : La Vapko

Les toxines hallucinogènes
Vign_Psylocybe_cubensis
Les champignons les plus connus dans le "milieu" des utilisateurs de champignons hallucinogènes, sont Stropharia cubensis et le Psilocybe semilanceata.

Ce sont également les espèces qui contiennent la plus forte quantité de substances hallucinogènes et qui sont aussi des champignons très courants.

Le premier se cultive très facilement et il est couramment consommé, c'est une espèce américaine que l'on trouve dans la nature en Californie et surtout au Mexique. C'est le champignon hallucinogène des Indiens du Mexique qu’ils appellent "TEONANACATL".
Il renferme 0,25% de psilocine et O,O2%de psilocybine calculé sur le poids de la matière sèché.

Le Psilocybe semilanceata que l'on rencontre très communément dans les Hautes Vosges renferme :
0,05- 1,70% de psilocybine et 0,02% psilocine + de la baeocystine 0,36%, toujours calculé sur le poids de la matière sèche.

Le Panaeolus subbalteatus assez rare, se trouve dans l'humus. Par exemple, dans le terreau des champignons de couche (champignons de Paris) que l'on change parfois dans une culture (champignonnière) et que l'on répand dans la nature est un milieu de culture excellent pour ce Panaeolus.
Il contient 0,11% de psilocybine, pas de psilocine et 0,018% de baeocystine.

Hypholoma cyanescens est aussi très peu courant, on le rencontre parfois dans la sciure de bois, Il contient 0,20-0,85% de psilocybine et 0,04-0,36% de psilocine + 0,01-0,03% de baeocystine.

Pluteus salicinus pousse de préférence sur les souches dans les bois gloamineux, il est également très rare et peu hallucinogène.
Il contient 0,05-0,25% de psilocybine pas de psilocine, mais 0,01% de baeocystine.

Inocybe corydalina est par contre une espèce très courante que l'on rencontre dans les VOSGES.
Il contient 0,01-0,03% de psilocybine pas de psilocine, mais 0,01-0,03% de baeocystine.
Tout comme Inocybe haemacta, très rare, qui pousse dans les bois de hêtres sur sol très riche en humus.
Il contient 0,17% de psilocybine pas de psilocine mais, 0,04% de baeocystine.
LEGISLATION
Vign_Psilocybe_merdaria_3

LES FONDEMENTS DE LA LEGISLATION SUR L’USAGE ILLICITE DES CHAMPIGNONS HALLUCINOGENES. 

    Les législations qui visent à restreindre, ou à prohiber, l’usage des champignons hallucinogènes doivent prévoir des textes qui définissent ces champignons, les substances qu’ils contiennent, leurs propriétés physiologiques, les sanctions en cas d’infraction et éventuellement une injonction thérapeutique. Mais à partir du moment où le droit pénal intervient, le juge doit pouvoir asseoir son « intime conviction » sur des preuves indiscutables de l’infraction. En ce qui concerne les champignons hallucinogènes la multiplicité des textes et souvent leur « flou » permet de nombreuses interprétations et complique les exigences en matière de preuve. Il est d’abord nécessaire de préciser les différentes approches qui ont servi à leur élaboration, à savoir, pour nous en tenir aux principales : 

    L’identification des champignons hallucinogènes, ou réputés hallucinogènes, avec publication de listes restreignant leur usage. 

    L’analyse chimique des champignons pour rechercher, une ou des substances stupéfiantes, hallucinogènes ou psychotropes. 

    L’activité hallucinogène constatée sur un, ou des individus ayant fait l’usage de champignons hallucinogènes. 

    Le fait que le ou les champignons consommés, ou proposés à la consommation, soient considérés comme dangereux pour la santé.


Quels sont les avantages et les inconvénients de ces différentes approches ?


1.1. Législations basées sur les restrictions concernant des espèces de champignons nommément précisées.

    C’est en apparence la voie d’approche la plus simple : une liste d’espèces interdites est dressée par les autorités législatives. L’infraction, ou le délit, sont constitués s’il est fait usage d’une espèce figurant dans la liste. Mais ce n’est pas si simple que cela : l’établissement de cette liste, ainsi que son utilisation, peut poser de nombreux problèmes que nous allons passer en revue en nous limitant aux principaux. 

    Tous les mycologues savent que la « classification » des champignons n’est pas fixée et que « les noms changent » selon les spécialistes de la nomenclature. Que penser par exemple des rapports entre le genre Stropharia et le genre Psilocybe ? Or d’un point de vue juridique une espèce qui peut figurer sous des noms différents dans plusieurs genres risque de prêter à confusion. 

  A quels spécialistes s’adresser pour dresser une liste, que d’autres spécialistes risquent de contester sur le plan scientifique et nomenclatural ? 

    Comment identifier de manière non contestable un champignon saisi, si les mycologues spécialistes ne sont pas d’accord entre eux sur le nom à attribuer ? 

    Il est actuellement impossible de dresser une liste exhaustive de toutes les espèces hallucinogènes, ou réputées hallucinogènes, pour la France puisqu’on ne les connaît pas toutes et qu’en plus, certaines étant saprophytes, des espèces « exotiques » sont susceptibles de se trouver sporadiquement en France, en particulier dans les serres ou dans la nature les années chaudes. Il en serait de même pour des espèces importées à l’état sec de pays exotiques et il ne peut être raisonnablement envisagé de considérer l’usage d’une espèce comme légal sous prétexte qu’elle ne figure pas sur la liste officielle ! 

    Comment recruter et nommer les experts commis par les juges qui, dans le but de les éclairer sur un problème technique dont ils ne sont pas familiers, doivent leur fournir une identification en principe précise et non contestable ? Il est facile d’imaginer les problèmes posés en cas de contre expertise si les experts n’ont pas la même conception de l’espèce ! 

    Ces experts devront-ils posséder un « permis de ramassage » pour les espèces figurant dans les listes afin de les posséder dans leur herbier. Il sera en effet nécessaire en cas d’expertise demandée par une autorité judiciaire de comparer les échantillons saisis à des espèces « types » ou supposées comme telles. 

     Si on dresse des listes, non plus d’espèces, mais de genres, là aussi il risque d’y avoir des problèmes car toutes les espèces d’un genre ne sont pas hallucinogènes et il y aura une importante source de contestations !

1.2. Législations basées sur des restrictions concernant la présence de substances hallucinogènes dans les champignons. 

    Théoriquement cette approche semble plus scientifique et moins sujette à caution que la précédente. Elle trouve son origine dans la Convention Internationale sur les substances psychotropes (Vienne 1971). Ce n’est pas une liste de champignons qui est dressée mais une liste de substances psychotropes. D’un point de vue pratique, l’usage de champignons, ou de plantes, contenant une (ou des substances) figurant sur une liste validée par une loi ou un décret est prohibé. La preuve devant être fournie après analyse par un expert qualifié et agréé et en utilisant des méthodes analytiques reconnues et validées. Dans la pratique cette procédure, pas plus que la précédente, n’est pas simple à mettre en œuvre :

_ La teneur en « principe actif », et dans ce cas particulier en substances hallucinogènes, peut varier de manière considérable en fonction de l’âge du champignon, des conditions environnementales de sa croissance, de sa variété, etc.

_ En cas de champignons non saisis frais, mal conservés, mal séchés, la teneur de la substance recherchée peut avoir considérablement diminué, voir même être nulle.

_ L’analyse de certaines substances peut être délicate, donc coûteuse, ce qui peut limiter les possibilités pratiques de la recherche de la preuve.

_ Les techniques analytiques peuvent être peu sensibles, peu discriminantes, susceptibles de donner des « faux négatifs » ou des « faux positifs », etc.

_ Tous les principes actifs aux propriétés hallucinogènes ne sont pas connus et on en découvre de nouveaux chaque année. La détention et l’usage d’un champignon indiscutablement hallucinogène par ses effets constatés, mais renfermant des substances ne figurant pas sur la liste officielle, peut elle être considérée comme légale ?

1.3. Législations basées sur la constatation d’un comportement laissant supposer la consommation de champignons hallucinogènes. 

    Cette approche est très délicate et pose de très nombreux problèmes d’ordre technique et juridique. Elle ne peut être utilisée seule comme preuve, mais a seulement une valeur d’orientation. Un individu présentant un comportement considéré comme anormal après la consommation de champignons n’a pas forcément consommé des champignons hallucinogènes, il peut s’agir d’un comportement individuel particulier et même d’un effet « placebo » ou, et le cas est très fréquent, dû à la consommation associée d’un autre toxique, le plus souvent l’alcool ! Dans ce cas du point de vue juridique la législation à appliquer n’est plus la même. On peut donc retenir qu’un comportement jugé anormal doit attirer l’attention mais que la preuve ne peut être donnée que par l’identification des espèces en cause et le dosage des principes actifs, y compris sur des prélèvements sanguins ou urinaires pratiqués sur l’individu.


1.4. Législations basées sur le fait que les champignons sont des denrées alimentaires. 

    Cette approche est récente et vise à palier aux failles et aux insuffisances des différentes approches précédemment citées. Elle n’est à notre connaissance passée dans la pratique que dans la Loi Fédérale de la Confédération Helvétique. Ces lois précisent que : « Il est interdit de fabriquer, de distribuer, d’entreposer et de transporter des produits nutritifs qui mettent la santé en danger ». Les champignons, sauvages ou cultivés, étant en Suisse considérés comme des substances alimentaires, ils sont très surveillés et font l’objet de procédures particulières. Les champignons hallucinogènes sont considérés comme des champignons toxiques, donc leur consommation (ou leur ramassage, vente, en vue de leur consommation) est interdite. Cette façon d’envisager les choses pourrait être transposée en droit français car elle est conforme à la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789 et au préambule de la constitution du 27 octobre 1946 qui précise : « La Nation garantit à tous la protection de la santé ». Si on considère que l’usage abusif des champignons hallucinogènes est nuisible à la santé et à la société (par le trafic que cela génère), il ne peut être opposé en droit aucune réserve quant au principe de légalité d’une décision de justice basée sur cette approche. La personne condamnée sur ce principe ne pourrait même pas (théoriquement et toujours en droit) invoquer le fait qu’elle peut disposer de son corps en toute liberté et s’empoisonner si elle le désire, puisque la Déclaration des droits de l’homme ne proclame aucun droit à la libre disposition de son propre corps.


3. LA LEGISLATION FRANCAISE SUR LES SUBSTANCES VENENEUSES APPLICABLE AUX CHAMPIGNONS HALLUCINOGENES. 

    Elle s’inspire des points évoqués précédemment mais il n’en existe pas de spécifique car elle découle de la loi régissant la toxicomanie, la répression du trafic et de l’usage illicite des substances vénéneuses. Les textes législatifs et réglementaires comportent, en simplifiant, deux volets : les textes qui définissent et classent les substances vénéneuses et ceux qui régissent l’usage de ces substances vénéneuses et en fixent les sanctions applicables en cas de trafic ou d’usage illicite. Il faut dès à présent signaler que ces textes sont surtout destinés aux professions médicales et pharmaceutiques et concernent surtout les substances à usage de médicaments. Toutefois les textes sont beaucoup plus sévères et restrictifs en ce qui concerne les substances vénéneuses classées comme stupéfiants dont beaucoup n’ont pas d’usage médical.

3.1. Les sources du droit sur les champignons hallucinogènes.

3.1.1. Sources internationales. 
    Il existe trois conventions internationales ratifiées par la France concernant les substances stupéfiantes et psychotropes :
La Convention Unique sur les stupéfiants, New York, 30 mars 1961 modifiée par le Protocole de Genève du 25 mars 1972.
La Convention de Vienne du 21 février 1971.
La Convention de Vienne du 13 février 1989 entrée en vigueur le 31 mars 1991. 

    Ces Conventions imposent aux Etats signataires de sanctionner par des peines proportionnelles à leur gravité : la culture, la production, la fabrication, l’extraction, la préparation, la détention, l’offre, la mise en vente, la distribution, l’achat, la vente, la livraison à quelque titre que ce soit, le courtage, l’envoi, l’expédition en transit, le transport, l’importation, l’exportation des substances stupéfiantes lorsque ces opérations ne sont pas réalisées sous le contrôle étroit des Etats. Il est également imposé aux Etats signataires de sanctionner pénalement tous les actes illicites prévus ci-dessus, mais également l’organisation, la direction, le financement, le blanchiment des revenus obtenus, l’incitation à commettre, ou le fait de participer à ces actes de quelque manière que ce soit. Il faut immédiatement remarquer qu’elles ne concernent pas l’usage des drogues qui reste du domaine national et est le plus souvent considéré comme du domaine de la santé publique. Il y a la une importante source de contestations car où finit l’usage personnel et où commence la possession ou la détention d’une drogue dans le but de réaliser certaines opérations illicites nommément précisées dans ces conventions ?

3.1.2. Sources françaises. 
    Leur constitutionnalité à pour base la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789 et la Constitution du 27 octobre 1946. Les bases sont contenues dans le Code de Santé Publique et en particulier la loi du 31 décembre 1970. Le Nouveau Code Pénal adopté le 15 décembre 1992, entré en vigueur le 1er mars 1994, définit, précise et complète le Code de la Santé Publique.

3.2. Les principaux textes de la législation française.

Il faut distinguer les textes législatifs et les textes réglementaires. Ils sont très nombreux et nous nous limiterons aux principaux :

Loi n° 70-1320 du 31 décembre 1970 relative aux mesures sanitaires de lutte contre la toxicomanie et à la répression du trafic et de l’usage illicite des substances vénéneuses.

Décret n° 82-200 du 25 février 1982 portant application de l’article L.626 du Code de la Santé Publique relatif à l’usage des substances vénéneuses.

Il convient également de considérer qu’en France une personne consommant des substances classées comme stupéfiantes est tenue de se soigner, cette obligation complique singulièrement l’application et l’interprétation des lois sur le sujet !

3.2.1. Dispositions générales.
Difficiles à apprécier car elles se retrouvent dans divers textes mais elles se recoupent et se complètent toutes plus ou moins.

3.2.1.1. Classement des substances vénéneuses.
Il figure dans le Code de la Santé Publique, cinquième partie, livre 1er : produits pharmaceutiques, titre III : autres produits et substances réglementées, chapitre II : substances et préparations vénéneuses.

Article L. 5132-7
« Les plantes, substances ou préparations vénéneuses sont classées comme stupéfiants ou comme psychotropes ou sont inscrites sur les listes I et II par arrêté du ministre chargé de la santé pris sur proposition du directeur général de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé. »

Article L. 5132-8
« La production, la fabrication, le transport, l’importation, l’exportation, la détention, l’offre, la cession, l’acquisition et l’emploi de plantes, de substances ou de préparations classées comme vénéneuses sont soumises à des conditions définies par décrets en Conseil d’Etat.
Ces décrets peuvent prohiber toute opération relative à ces plantes et substances ; ils peuvent notamment, après avis des Académies nationales de médecine et de pharmacie, interdire la prescription et l’incorporation dans des préparations de certaines de ces plantes et substances ou des spécialités qui en contiennent. … » 

    Cela concerne surtout les substances chimiques et les plantes à usage pharmaceutique dont il convient de bien distinguer l’usage médical dans des conditions strictement réglementées pour éviter les usages illicites, comme le pavot à opium et les opiacés. Il n’y a pas de contradiction à voir figurer comme stupéfiants les champignons hallucinogènes. A ce propos, on comprend mieux les fortes demandes visant à classer le cannabis comme médicament à classer en liste I ou II : il serait alors dépénalisé et soumis à une réglementation moins contraignante que celle qui régit les substances stupéfiantes. Cette façon d’envisager le problème de la dépénalisation des substances stupéfiantes se retrouve chez les consommateurs de champignons hallucinogènes qui avancent les « remarquables propriétés thérapeutiques des champignons découvertes depuis les temps immémoriaux et dont une législation répressive les prive ». L’exemple fourni à l’appui de ces affirmations relève d’une imposture : il est en effet mis en avant l’usage ancestral des champignons hallucinogènes par les curanderos (guérisseurs) du Mexique. Cet exemple est mal choisi, car ces curanderos ne leurs accordaient pas de pouvoir curatif mais seulement un pouvoir divinatoire. Eux seuls prenaient le champignon pour communiquer avec les Dieux et connaître ainsi les causes de la maladie de leurs patients et trouver les moyens de les guérir ! Ils donnaient ces champignons aux malades uniquement dans les cas désespérés afin de les rapprocher plus rapidement des Dieux, ce qui peut être considéré comme une sorte d’accompagnement vers la mort.
Dans ces textes, il faut également remarquer qu’il n’est pas fait état du ramassage (ou de la récolte) des champignons, mais seulement de leur détention. Un mycologue de bonne foi peut donc ramasser des champignons hallucinogènes, mais ne peut (théoriquement) les détenir ni les transporter : il devra donc les étudier sur place dans les champs ou dans les bois ! Nous verrons plus loin qu’il ne faut pas prendre cette interdiction trop à la lettre car la loi parle d’usage illicite, l’étude des champignons n’entrant pas dans cette catégorie !

3.2.1.1. Substances stupéfiantes.

C’est la Convention Internationale sur les substances psychotropes de Vienne du 21 février 1971 qui sert de base à toutes les législations nationales. En France, l’arrêté du 22 février 1990 (et ses modifications et additions postérieures) fixe la liste des substances classées comme stupéfiants (autrefois le tableau B des pharmaciens). Il y a quatre annexes donnant les listes de ces substances, dont le terme est à prendre au sens large car comme il l’est rappelé en préambule des annexes il faut considérer (exemple de l’annexe I) : 
    " Les substances ci-après désignées ;
_ leurs isomères, sauf exception expresse, dans tous les cas où ils peuvent exister, conformément à la formule chimique correspondante desdites substances ;
_ les esters et éthers desdites substances ou isomères à moins qu’ils ne soient inscrits à une autre annexe, dans tous les cas où ils peuvent exister ;
_ les sels desdites substances, de leurs isomères, de leurs esters et éthers dans tous les cas où ils peuvent exister ;
_ les préparations renfermant les produits ci-dessus mentionnés à l’exception de celles nommément désignées ci-dessous : »

Les substances qui nous intéressent figurent en annexe III où l’on trouve :
« Lysergide ou LSD-25
Psilocybine
Psilocine " 

    Il est bon de préciser qu’il s’agit des substances pures qu’il est interdit de posséder sans autorisation, théoriquement ne sont concernés que ceux qui sont amenés à les utiliser dans le cadre de leurs activités professionnelles (pharmaciens, etc.). Ces substances peuvent se trouver dans des champignons, comme le lysergide (acide lysergique) à l’état de traces dans l’ergot de seigle, la psilocine et la psilocybine en quantités notables dans de nombreuses espèces de champignons appartenant à de nombreux genres. C’est pourquoi le législateur, pour éviter toute ambiguïté parle de « produits » dans son annexe IV ou l’on trouve :
« Acide lysergique, ses dérivés halogènés, et leurs sels.

Champignons hallucinogènes, notamment des genres Stropharia, Conocybe et Psilocybe. » 

    Certains consommateurs de champignons hallucinogènes ont cherché à éviter des poursuites en précisant qu’ils ne faisaient usage que de panéoles ! Cet argument, à notre connaissance, n’a pas été retenu par les juges car il est précisé : « notamment », ce terme ne visant qu’à attirer l’attention sur des genres riches en espèces contenant de la psilocybine et de la psilocine. Toutes les espèces contenant ces substances sont donc considérées comme des espèces stupéfiantes ! On voit donc, qu’en droit, l’établissement d’une liste de familles, genres, espèces et même variétés n’apporterait rien de plus, sinon des complications pour des espèces hallucinogènes n’y figurant pas. Une autre approche par un « consommateur » ayant de bonnes connaissances de chimie consisterait à affirmer que l’espèce qu’il a consommée ne contient pas de psilocybine ou de psilocine, mais de la baeocystine ou de la norbaeocystine, substances ne figurant pas en toutes lettres dans la liste, là aussi pas de moyen d’échapper aux rigueurs de la loi, ces deux substances pouvant être considérés comme des dérivés mono ou non méthylés très voisins de la psilocybine !

3.2.1.2. Substances psychotropes. (Arrêté du 22 février 1990) 

    A la différence de la liste des substances stupéfiantes qui concernait les substances chimiques de base d’origine synthétique ou naturelle, et les plantes (ou champignons) susceptibles de les contenir, il n’y a dans cette liste que les substances utilisées comme médicaments et pas de plantes. Il y a donc peut-être une faille dans cette liste car certaines plantes ou champignons ont des propriétés psychotropes. L’Amanite tue-mouches (Amanita muscaria) a des propriétés psychotoniques par les dérivés de l’isoxazole qu’elle contient mais elle ne figure pas dans cette liste, pas plus que dans la liste des substances stupéfiantes et pourtant cette espèce peut être considérée comme hallucinogènes et a été utilisée comme telle par le passé. Ses composants actifs, dont on a autrefois envisagé un usage médical, (en psychiatrie), sont toutefois considérés comme des toxiques et leur commerce est réglementé internationalement.

3.2.1.3. Substances toxiques. 

    Concerne les substances toxiques présentant des risques pour la santé humaine. Il y en a deux catégories : substances très toxiques figurant en liste I (ancien tableau A) et substances toxiques figurant en liste II (ancien tableau C). Concerne surtout les médicaments et certaines substances chimiques dangereuses. A titre anecdotique on trouve l’Amanite phalloïde en liste I, en nature et sous forme de teintures pour les préparations homéopathiques (Agaricus bulbosus), arrêté n°175 du 9 novembre 1998. L’ergot de seigle figure également en liste I, mais sa possession ou son exposition ne sont pas interdites (il y a même des exonérations pour sa délivrance par un pharmacien). Nous aborderons plus loin certains aspects particuliers propres à cette espèce.

3.2.1.4. Précurseurs chimiques. (Décret n° 96-1060 du 5 décembre 1996). 

    Concerne certaines substances et produits chimiques non considérés comme des stupéfiants mais pouvant servir à leur fabrication. Seules certaines substances contenues dans l’ergot de seigle pourraient à la rigueur être considérées comme des précurseurs.

CODE PENAL
Vign_JUSTICE
Article 222-37
Modifié par Ordonnance n° 2000-916 du 19 septembre 2000 - art. 3 (V) JORF 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002

Le transport, la détention, l'offre, la cession, l'acquisition ou l'emploi illicites de stupéfiants sont punis de dix ans d'emprisonnement et de 7500000 euros d'amende.
Est puni des mêmes peines le fait de faciliter, par quelque moyen que ce soit, l'usage illicite de stupéfiants, de se faire délivrer des stupéfiants au moyen d'ordonnances fictives ou de complaisance, ou de délivrer des stupéfiants sur la présentation de telles ordonnances en connaissant leur caractère fictif ou complaisant. Les deux premiers alinéas de l'article 132-23 relatif à la période de sûreté sont applicables aux infractions prévues par le présent article.
TRAFIC DE STUPEFIANTS
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Code pénal

Partie législative LIVRE II : Des crimes et délits contre les personnes

TITRE II : Des atteintes à la personne humaine

CHAPITRE II : Des atteintes à l'intégrité physique ou psychique de la personne


Section 4 : Du trafic de stupéfiants.


Article 222-34 Modifié par Ordonnance n°2000-916 du 19 septembre 2000 - art. 3 (V) JORF 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002

Le fait de diriger ou d'organiser un groupement ayant pour objet la production, la fabrication, l'importation, l'exportation, le transport, la détention, l'offre, la cession, l'acquisition ou l'emploi illicites de stupéfiants est puni de la réclusion criminelle à perpétuité et de 7500000 euros d'amende. Les deux premiers alinéas de l'article 132-23 relatif à la période de sûreté sont applicables à l'infraction prévue par le présent article.

Article 222-35 Modifié par Ordonnance n°2000-916 du 19 septembre 2000 - art. 3 (V) JORF 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002

La production ou la fabrication illicites de stupéfiants sont punies de vingt ans de réclusion criminelle et de 7500000 euros d'amende. Ces faits sont punis de trente ans de réclusion criminelle et de 7500000 euros d'amende lorsqu'ils sont commis en bande organisée. Les deux premiers alinéas de l'article 132-23 relatif à la période de sûreté sont applicables aux infractions prévues par le présent article.

Article 222-36 Modifié par Ordonnance n°2000-916 du 19 septembre 2000 - art. 3 (V) JORF 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002

L'importation ou l'exportation illicites de stupéfiants sont punies de dix ans d'emprisonnement et de 7500000 euros d'amende. Ces faits sont punis de trente ans de réclusion criminelle et de 7500000 euros d'amende lorsqu'ils sont commis en bande organisée. Les deux premiers alinéas de l'article 132-23 relatif à la période de sûreté sont applicables aux infractions prévues par le présent article.

Article 222-37  Modifié par Ordonnance n°2000-916 du 19 septembre 2000 - art. 3 (V) JORF 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002

Le transport, la détention, l'offre, la cession, l'acquisition ou l'emploi illicites de stupéfiants sont punis de dix ans d'emprisonnement et de 7500000 euros d'amende. Est puni des mêmes peines le fait de faciliter, par quelque moyen que ce soit, l'usage illicite de stupéfiants, de se faire délivrer des stupéfiants au moyen d'ordonnances fictives ou de complaisance, ou de délivrer des stupéfiants sur la présentation de telles ordonnances en connaissant leur caractère fictif ou complaisant. Les deux premiers alinéas de l'article 132-23 relatif à la période de sûreté sont applicables aux infractions prévues par le présent article.

Article 222-38 Modifié par Ordonnance n°2000-916 du 19 septembre 2000 - art. 3 (V) JORF 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002

Est puni de dix ans d'emprisonnement et de 750000 euros d'amende le fait de faciliter, par tout moyen, la justification mensongère de l'origine des biens ou des revenus de l'auteur de l'une des infractions mentionnées aux articles 222-34 à 222-37 ou d'apporter son concours à une opération de placement, de dissimulation ou de conversion du produit de l'une de ces infractions. La peine d'amende peut être élevée jusqu'à la moitié de la valeur des biens ou des fonds sur lesquels ont porté les opérations de blanchiment. Lorsque l'infraction a porté sur des biens ou des fonds provenant de l'un des crimes mentionnés aux articles 222-34, 222-35 et 222-36, deuxième alinéa, son auteur est puni des peines prévues pour les crimes dont il a eu connaissance. Les deux premiers alinéas de l'article 132-23 relatifs à la période de sûreté sont applicables aux infractions prévues par le présent article.

Article 222-39 Modifié par Loi n°2007-297 du 5 mars 2007 - art. 48 JORF 7 mars 2007

La cession ou l'offre illicites de stupéfiants à une personne en vue de sa consommation personnelle sont punies de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende. La peine d'emprisonnement est portée à dix ans lorsque les stupéfiants sont offerts ou cédés, dans les conditions définies à l'alinéa précédent, à des mineurs ou dans des établissements d'enseignement ou d'éducation ou dans les locaux de l'administration, ainsi que, lors des entrées ou sorties des élèves ou du public ou dans un temps très voisin de celles-ci, aux abords de ces établissements ou locaux. Les deux premiers alinéas de l'article 132-23 relatif à la période de sûreté sont applicables à l'infraction prévue par l'alinéa précédent.

Article 222-40 Créé par Loi 92-684 1992-07-22 JORF 23 juillet 1992 rectificatif JORF 23 décembre 1992 en vigueur le 1er mars 1994

La tentative des délits prévus par les articles 222-36 (premier alinéa) à 222-39 est punie des mêmes peines.

Article 222-41

Constituent des stupéfiants au sens des dispositions de la présente section les substances ou plantes classées comme stupéfiants en application de l'article L. 5132-7 du code de la santé publique. Article 222-42 En savoir plus sur cet article... Les personnes morales peuvent être déclarées responsables pénalement, dans les conditions prévues par l'article 121-2, des infractions définies aux articles 222-34 à 222-39. Les peines encourues par les personnes morales sont : 1° L'amende, suivant les modalités prévues par l'article 131-38 ; 2° Les peines mentionnées à l'article 131-39. L'interdiction mentionnée au 2° de l'article 131-39 porte sur l'activité dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de laquelle l'infraction a été commise.

Article 222-43 Modifié par Loi n°2004-204 du 9 mars 2004 - art. 12 JORF 10 mars 2004

La peine privative de liberté encourue par l'auteur ou le complice des infractions prévues par les articles 222-35 à 222-39 est réduite de moitié si, ayant averti les autorités administratives ou judiciaires, il a permis de faire cesser les agissements incriminés et d'identifier, le cas échéant, les autres coupables. Dans le cas prévu à l'article 222-34, la peine de la réclusion criminelle à perpétuité est ramenée à vingt ans de réclusion criminelle.

Article 222-43-1 Créé par Loi n°2004-204 du 9 mars 2004 - art. 12 JORF 10 mars 2004

Toute personne qui a tenté de commettre les infractions prévues par la présente section est exempte de peine si, ayant averti l'autorité administrative ou judiciaire, elle a permis d'éviter la réalisation de l'infraction et d'identifier, le cas échéant, les autres auteurs ou complices.
Psilocybe semilanceata
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Psilocybe semilanceata (Fr.) P. Kummer
Führ. Pilzk. (Zwickau): 71, 1871.

DESCRIPTION macroscopique :
Chapeau 1-2,5 cm de diam., conique, à peine étalé avec l'âge, souvent papillé, viscidule, lisse, hygrophane, brun jaunâtre, crème grisâtre ou olivâtre au sec, à marge striée à l'humidité, bleuissant lentement au contact, à lames adnées, étroites, serrées, grises puis brunes, à arêtes blanchâtres. Stipe de 5-12 x 0,1-0,2 cm, crème pâle, brun à la base, bleuissant au contact. Chair très mince et fragile,à odeur et saveur indistinctes. Sporée brun violacé foncé. Ce psilocybe se reconnaît à son bleuissement, sa croissance parmi les hautes herbes et sa pousse tardive. Il est parfois vendu sur le marché noir comme champignon magique. On pourrait facilement le confondre avec des Conocybes ou des Galères très toxiques.

DESCRIPTION microscopique :

Spores ellipsoïdes à citriformes, 11-14,5 x 6,5-8 µm. Cystides lagéniformes, élancées, 20à25x4-5 µm, diverticulées dans l'âge.

Espèce solitaire ou grégaire, saprotrophe venant parmi les hautes herbes, dans les prairies à bovins et les pâturages, de septembre à novembre. Assez rare sur le massif vosgien.

Toxicité : hallucinogène contenant de la psilocybine et de la baeocystine.

Les LOIS
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Tous les champignons hallucinogènes sont assimilés à des stupéfiants en France depuis le 1 juin 1966. Ces sont des substances vénéneuses, hallucinogènes qui se voient réglementer par divers textes législatifs à commencer par la loi n°70-1320 du 31 décembre 1970. Celle-ci, relative à diverses mesures sanitaires, a pour but de lutter contre le trafic, la toxicomanie, ainsi que l'usage de stupéfiants. Sont donc formellement interdits et passibles de sanctions pénales leur consommation, leur usage, leur culture, leur possession, leur trafic, leur ramassage ou encore leur transport. Cette législation est valable pour tous les genres de champignons, classés hallucinogènes à l'image des Conocybe, Stropharia ou Psilocybe et autres moins connus. Les sanctions qui s'en suivent, comprennent généralement une lourde amende et d'une peine de prison. D'autres dispositions viennent s'ajouter à cette loi du 31 décembre 1970 pour affirmer davantage la réglementation. On peut notamment citer la loi n°87-1157 du 31 décembre 1987 concernant la lutte contre le commerce de stupéfiants qui modifie quelques dispositions du code pénal. Mais la loi n°2003-87 du 3 février 2003 est sans doute la plus récente sur le sujet. Elle concerne la réglementation touchant une personne qui conduit sous l'influence de stupéfiants. Ces diverses lois ont permis de renforcer les dispositifs pris à l'encontre des individus interpellés sans pour autant diminuer les trafics et les circulations de ces champignons hallucinogènes. Malheureusement les réseaux de particuliers restent encore trop nombreux et permettent de multiples transactions. La culture à domicile se propage également et le trafic augmente par le biais de l'Internet.

PSILOCYBINE
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La psilocybine, qu’est-ce que c’est ? 

La psilocybine est présente dans 40 espèces de champignons environ.
Composé chimique : C12H17N2O4P

C'est est un perturbateur du système nerveux central. Cette substance est présente dans ce qui est commun d'appeller les "champignons magiques", qui sont généralement des espèces des genres : Psilocybe (les plus connus), Stropharia et Panaeolus. La dose hallucinogène caractéristique est de 4 à 10 mg, ce qui correspond à des doses oscillant entre 2 et 40 champignons selon les espèces. 

C'est un hallucinogène environ 10 fois moins puissant que le LSD et  provoquant des effets moins prononcés que ce dernier, qui durent approximativement trois à six heures et disparaissent habituellement au bout de 12 heures. Mais les hallucinations peuvent être parfois perçues jusqu’à quatre jours après l’ingestion des champignons ! 


Lutte contre la drogue
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Pour en savoir plus sur la législation, consulter le site de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie

Les champignons hallucinogènes procurent des effets hallucinogènes et euphorisants proches de ceux du LSD. Même si leur appellation d'hallucinogènes "naturels" donne au consommateur une impression de sécurité, les risques sont les mêmes que pour la prise de LSD : crises d'angoisse, perte de contrôle, "bad trips". Certaines espèces sont fortement dosées en principe actif et peuvent exposer à de graves accidents. Tous les champignons hallucinogènes sont vénéneux et présentent donc un réel risque toxique mortel.

Psilocybe uda
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Psilocybe uda
Psilocybe cyanescens
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Stropharia semiglobata
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Panaeolus sphinctrinus
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Panaeolus papilionaceus
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Panaeolus rickenii
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Claviceps purpurea
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L'acide lysergique, aussi appelé acide D-lysergique, est un précurseur pour un certain nombre d'alcaloïdes d'ergoline qui sont produits par certains champignons dont l'Ergot de seigle.

LAURENT P © 2010
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